Arrêté du 28 mai 2002 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du décret n° 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire

J.O. 142 du 21 juin 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10440
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Arrêté du 28 mai 2002 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du décret n° 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire

NOR : DEFP0301658A

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 28 mai 2003 :

I. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de la réserve militaire :

Au titre de représentants des professions libérales

M. Palombo (Jacques), en remplacement de M. Haenel (Pierre), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins.

Au titre de représentants des associations de réservistes

Le lieutenant-colonel (réserviste) Guibert (Jean-Jacques), en remplacement du colonel (réserviste) Theaudière (Hervé), représentant l'Union national des officiers de réserve.

II. - Sont nommés membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire :

Au titre de représentants des salariés

M. Bonnieu (Noël), en remplacement de M. Remond (Daniel), représentant la Confédération française démocratique du travail.

Au titre de représentants des professions libérales

M. Chatin (Boris), en remplacement de M. Palombo (Jacques), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins.

Au titre de représentants des associations de réservistes

Le lieutenant (réserviste) Alexandre (Guillaume), en remplacement du capitaine de corvette (réserviste) Anselmet (Denis), représentant la Fédération des officiers républicains.

Le lieutenant-colonel (réserviste) Marcet (Patrick), en remplacement du lieutenant-colonel Mesure (René), représentant l'Association nationale des officiers et des sous-officiers de réserve de la gendarmerie ;

Le maître principal (réserviste) Berber (Jean-Yves), en remplacement du premier-maître (réserviste) Orsini (Roger), représentant l'Association centrale des officiers mariniers de réserve.